Passer au contenu principal

Bon à savoir · Maison et voisinage

La fumée de bois des voisins

Un guide pratique et serein pour les familles de Leiden

Si la fumée d’un poêle à bois voisin entre dans votre logement ou dans la structure d’accueil de votre enfant, quelques étapes claires peuvent vous aider à trouver des solutions pour un air plus propre et de bonnes relations de voisinage. Partez de vos observations, discutez calmement et demandez l’aide adaptée.

Dans Teddyverse, des parents et un enfant qui tient un ours en peluche discutent avec un voisin au bord d’un canal enneigé de Leiden

Dernière mise à jour: 27 octobre 2026

Un air partagé, des observations claires

La fumée de bois contient des particules fines et d’autres polluants. Elle peut irriter les yeux et les voies respiratoires, et les enfants peuvent y être plus sensibles. Il est raisonnable de réduire l’exposition. L’odeur seule ne permet pas d’établir qu’un enfant en particulier a subi un dommage ou qu’un voisin a enfreint la loi.

Allez d’abord dans un endroit où l’air est plus propre, puis recherchez l’origine de la fumée.
Une discussion amicale peut être le premier pas vers une solution concrète.
Une cheminée conforme n’exclut pas automatiquement l’existence de nuisances illicites.
Notez les faits réels au moment où ils se produisent, au lieu de vous fier à votre mémoire.

D’abord, de l’air frais

Prenez des précautions temporaires pendant que l’origine de la fumée est recherchée. Continuez à chercher une solution durable.

  1. Éloignez-vous de la fumée qui entre

    Si de la fumée entre dans une pièce ou si l’odeur est forte, déplacez les enfants vers un espace où l’air est plus propre. Fermez temporairement la fenêtre concernée si cela empêche la fumée d’entrer ; prévoyez une autre arrivée d’air propre.

  2. Gardez la ventilation dans votre plan

    Si possible, utilisez une fenêtre ou une arrivée d’air du côté où l’air est plus propre, et aérez la pièce une fois la fumée dissipée. Tout garder fermé en permanence n’est pas une façon saine d’assurer la ventilation. Demandez conseil au GGD ou à un spécialiste de la ventilation si la fumée continue d’entrer.

  3. Connaissez les limites des appareils

    Un filtre HEPA adapté peut réduire les particules en suspension dans l’air, mais il n’élimine pas tous les gaz de combustion et ne remplace ni la ventilation ni les mesures à la source. Demandez conseil avant d’acheter un purificateur et évitez les appareils qui produisent de l’ozone. Un détecteur de CO détecte le monoxyde de carbone, pas les particules de fumée de bois ; l’absence d’alarme ne prouve pas que l’air est propre.

Quand demander une aide urgente

Danger immédiat : appelez le 112

  • En cas d’incendie, de déclenchement d’un détecteur de CO ou de suspicion d’une présence dangereuse de monoxyde de carbone, mettez tout le monde en sécurité et appelez le 112. Si vous suspectez la présence de CO, sortez immédiatement et suivez les consignes des secours.
  • Appelez le 112 en cas de difficulté respiratoire sévère, par exemple si la personne halète en cherchant de l’air, ou si quelqu’un ne réagit plus ou prend une coloration bleu violacé.

Parlez des symptômes à un médecin

  • En cas de difficulté à respirer sans danger vital immédiat, contactez de toute urgence votre médecin généraliste (huisarts) ou le service de garde des médecins généralistes. Demandez un avis médical si les symptômes persistent ou vous inquiètent ; ne cherchez pas à en diagnostiquer vous-même la cause.

Partez de ce que vous observez

La personne qui utilise le poêle ne sait peut-être pas où va la fumée. Décrivez ce que vous observez et proposez une prochaine étape concrète.

  1. Engagez la discussion calmement

    « Nous remarquons que de la fumée entre parfois dans cette pièce quand le poêle est allumé. Vous ne vous en étiez peut-être pas rendu compte. Pourrions-nous regarder cela ensemble ? Un essai prudent et un contrôle du poêle ou de la cheminée par un professionnel qualifié pourraient nous aider à trouver une solution. »

  2. Comparez les conditions sans danger

    Si cela est sans danger et réalisable, convenez d’une comparaison contrôlée entre les situations où le poêle est allumé et celles où il est éteint, de préférence avec un spécialiste. Notez la météo, le trajet de la fumée et son point d’entrée. Ne laissez pas les enfants dans la fumée et ne créez pas d’exposition supplémentaire pour réaliser cet essai. Cette comparaison fournit un indice, pas une conclusion juridique ou médicale.

  3. Confiez le diagnostic à un spécialiste

    Demandez à un spécialiste qualifié des poêles, des cheminées ou de la ventilation d’évaluer l’installation et le trajet de la fumée : poêle, combustible, joints, conduit de fumée, sortie et tirage. Une cheminée plus haute, un chapeau de cheminée ou un ventilateur ne garantissent pas de résoudre le problème ; choisissez les mesures après l’évaluation.

  4. Convenez d’un moment pour faire le point

    Notez la prochaine action, la personne qui l’organisera et le moment où vous vérifierez son efficacité. Réduire ou arrêter la combustion à la source peut compléter les mesures temporaires prises dans la pièce concernée.

Tenez un journal simple et factuel

Commencez lors du prochain épisode constaté. Une courte note prise sur le moment aide à distinguer les observations des suppositions.

Heure et durée

Quand

Notez la date, l’heure de début et de fin, et précisez s’il s’agit d’un événement isolé ou d’un phénomène récurrent.

Qu’est-ce qui est entré dans la pièce ?

Observation

Décrivez la fumée visible ou l’odeur, la pièce concernée et la fenêtre ou l’arrivée d’air qui était ouverte. Distinguez les symptômes des conclusions sur leur cause.

Météo et recommandations sur les feux de bois

Conditions

Notez le vent et la météo. Une capture d’écran datée de Stookwijzer peut apporter du contexte, mais ne mesure pas l’air de votre pièce.

Que s’est-il passé ensuite ?

Action

Notez si vous avez changé de pièce, adapté la ventilation, contacté le voisin ou effectué un signalement, et si la situation a évolué.

Photos et témoins

Éléments de preuve

Lorsque cela est approprié, photographiez la fumée depuis votre propre propriété et notez les observations indépendantes. Respectez les espaces privés et gardez votre journal centré sur la fumée.

Une observation indépendante

Expertise

Une observation par un spécialiste ou la municipalité pendant que le bois brûle réellement peut aider à établir l’origine de la fumée et la façon dont elle se manifeste. Demandez que les constatations soient consignées par écrit.

Pas besoin d’un dossier parfait pour demander de l’aide

  • Agissez dès maintenant face à la fumée qui entre et complétez votre journal au fil des événements. Des années d’utilisation d’un poêle ne donnent pas automatiquement le droit de causer des nuisances illicites.

Les règles expliquées simplement

Un poêle à bois n’est pas automatiquement illicite. Son utilisation, les nuisances réelles et les mesures raisonnables comptent toutes. Il s’agit de règles générales, pas d’une décision sur votre situation.

L’utilisation peut être réglementée

Au niveau national et local

IPLO explique que les municipalités peuvent réglementer l’utilisation des poêles, notamment en la restreignant par météo défavorable, plutôt que simplement interdire la présence de l’appareil. Les exigences de construction et d’installation constituent une question distincte ; vérifiez les règles locales applicables.

Les nuisances de voisinage sont prises en compte

Droit civil

L’article 5:37 du Code civil néerlandais, lu conjointement avec l’article 6:162, inclut la fumée dans l’interdiction des nuisances illicites entre propriétés voisines. Le caractère illicite des nuisances dépend de leur nature, de leur gravité, de leur durée, des dommages qui en résultent et des autres circonstances. La conformité technique ne suffit pas, à elle seule, à trancher cette question.

L’obligation de prendre des mesures raisonnables

Leiden

L’article 22.18(2) de l’omgevingsplan de Leiden impose aux personnes qui savent ou soupçonnent raisonnablement que leurs actes dans, sur ou aux abords d’un bâtiment causent ou peuvent causer des nuisances de prendre les mesures raisonnablement requises pour les prévenir ou les faire cesser. La fumée est expressément incluse. Le texte explicatif mentionne les nuisances importantes dues à la fumée de bois ; la municipalité doit étayer son intervention dans le cas concerné.

Ne présumez pas de ce qui est brûlé

Combustible

La réglementation nationale sur les déchets interdit de brûler des déchets tels que du bois traité, peint ou imprégné dans un poêle domestique, une cheminée ou un brasero. Ne soulevez de préoccupations sur le combustible que si vous disposez d’éléments factuels.

Où les familles de Leiden peuvent trouver de l’aide

Choisissez une démarche adaptée à la situation. Vous pouvez prendre des précautions immédiates tout en demandant conseil ou en signalant des nuisances récurrentes.

  1. Votre voisin et la médiation de voisinage

    Expliquez ce que vous avez observé et proposez un essai ou la visite d’un spécialiste. Leiden recommande de commencer par une discussion calme. Si le dialogue n’avance plus, la municipalité oriente les habitants vers la médiation de voisinage de Kwadraad.

    Les aides de Leiden en matière de voisinage
  2. Stookwijzer

    Consultez les recommandations sur les feux de bois pour votre code postal et signalez les nuisances. Selon Leiden, les signalements effectués sur son territoire sont transmis à la municipalité pour cartographier les lieux problématiques. Ces recommandations apportent du contexte ; elles ne tranchent pas votre cas, et un signalement ne vaut pas demande formelle visant à faire respecter la réglementation.

    Ouvrir Stookwijzer
  3. Municipalité de Leiden

    Si des nuisances importantes persistent, renseignez-vous auprès de la municipalité sur la possibilité d’une enquête et, si vous êtes directement concerné, d’une demande formelle visant à faire respecter la réglementation. Vous pouvez attirer son attention sur l’article 22.18 et demander des observations sur le lieu concerné pendant que le bois brûle réellement, en consignant les conditions et les constatations. Leiden exige actuellement une demande complète et signée, envoyée par courrier postal ou déposée sur place ; les courriels et formulaires de contact ne sont pas acceptés pour cette procédure formelle. Vérifiez ses consignes.

    Leiden : procédure formelle pour faire respecter la réglementation
  4. Les conseils de santé du GGD

    Interrogez l’équipe Environnement et Santé de votre GGD sur l’exposition et les précautions à prendre. Le GGD conseille sur la santé ; il ne règle pas le différend entre voisins. Le contrôle des structures d’accueil est une autre mission du GGD, portant sur la qualité et les pratiques de l’accueil.

    Trouver votre contact au GGD
  5. Un avis technique ou juridique indépendant

    Un spécialiste qualifié de l’air intérieur ou des cheminées peut évaluer les causes possibles et les mesures envisageables. En cas de différend important et persistant, un conseiller juridique néerlandais peut expliquer les options administratives et civiles et leur pertinence dans votre situation.

Si la fumée touche une structure d’accueil

Expliquez à la direction ce que vous avez observé, sans tirer de conclusions médicales. Les structures d’accueil doivent avoir une politique de sécurité et de santé à jour, qui traite des risques importants et des mesures prises.

Que s’est-il passé et quel est le plan ?

  • Où et quand la fumée a-t-elle été observée, et quelles mesures immédiates ont été prises ?
  • Comment le risque, les mesures et leur réévaluation sont-ils pris en compte dans la politique de sécurité et de santé du lieu d’accueil ?

Qui assurera le suivi ?

  • Quelles dispositions temporaires sont prévues pour la ventilation et l’utilisation des pièces pendant que l’origine de la fumée est recherchée ?
  • Qui contacte le voisin, la municipalité ou le spécialiste, et quand les parents recevront-ils les prochaines nouvelles ?

Le GGD contrôle la politique de la structure d’accueil et sa mise en œuvre. Cela ne remplace pas l’évaluation par la municipalité de l’utilisation du poêle d’un voisin.

Les questions que les parents posent souvent

Une odeur de fumée de bois prouve-t-elle qu’un enfant subit un dommage ?

Non. La fumée de bois contient des polluants ; il est donc raisonnable de limiter l’exposition, surtout pour les enfants. L’odeur seule ne permet pas d’établir une atteinte à la santé chez une personne ni d’en établir la cause. Notez ce qui s’est passé et demandez un avis médical en cas de symptômes préoccupants.

Fermer la fenêtre suffit-il comme solution durable ?

Cela peut aider temporairement si la fumée entre par cette fenêtre, mais le besoin d’air neuf et propre demeure. Une solution durable peut nécessiter de modifier la façon de faire brûler le bois, l’installation, la ventilation ou plusieurs de ces éléments à la fois. Demandez une évaluation plutôt que de rendre la pièce hermétique en permanence.

Pourquoi demander des observations pendant que le bois brûle réellement ?

La météo et la façon de faire brûler le bois modifient le déplacement de la fumée. Dans une décision intermédiaire de 2024, le tribunal a estimé qu’une courte démonstration ne suffisait pas à établir s’il y avait des nuisances et a exigé une enquête sans préavis pendant la combustion. Un arrêt rendu en appel en matière civile en 2018 montre aussi que la conformité technique ne suffit pas, à elle seule, à trancher la question des nuisances illicites. Ces deux décisions concernent chacune leurs propres faits ; aucune ne tranche votre cas.

Informations générales pour les familles

Ce guide présente des informations générales sur la santé et le droit. Il ne constitue ni un avis médical ou juridique individuel, ni un rapport d’inspection, ni un constat concernant un voisin ou une structure d’accueil en particulier. Les règles et les démarches d’aide peuvent évoluer. Consultez un médecin au sujet des symptômes et un conseiller qualifié au sujet de votre situation.